Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 2 novembre 2026

1. Introduction

Chez T.Marque Design, le respect de la vie privée et la confidentialité des informations qui nous sont confiées sont importants.

La présente politique explique comment T.Marque Design recueille, utilise, conserve et protège les renseignements personnels des visiteurs de son site Web, de ses clients et de ses partenaires.

Elle couvre également les pratiques de confidentialité liées à nos activités de design graphique et de photographie.

En utilisant le site thibaudmarque.com ou en faisant appel à nos services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de cette politique.

2. Responsable de la protection des renseignements personnels

T.Marque Design est une entreprise individuelle établie au Québec, Canada.

Le responsable de la protection des renseignements personnels est :

Thibaud Marque
T.Marque Design
Courriel : thibaud.marque@gmail.com

Pour toute question concernant la présente politique ou le traitement de vos renseignements personnels, vous pouvez communiquer directement avec nous à cette adresse.

3. Renseignements personnels recueillis

Nous recueillons uniquement les renseignements nécessaires à nos activités et à la prestation de nos services.

Les renseignements susceptibles d'être recueillis comprennent :

• Coordonnées : nom, prénom, adresse courriel, numéro de téléphone et nom de l'organisation.

• Informations professionnelles : fonction, entreprise et informations relatives à un projet.

• Communications : messages, demandes de renseignements, commentaires et échanges par courriel.

• Informations contractuelles et administratives : renseignements nécessaires à la préparation des soumissions, contrats et factures.

Lorsque vous naviguez sur notre site Web, certaines informations techniques peuvent également être recueillies, notamment votre adresse IP, le type de navigateur utilisé, les pages consultées et les données de navigation, selon les outils installés sur le site.

4. Utilisation des renseignements

Les renseignements recueillis peuvent être utilisés pour :

• Répondre à vos demandes et communiquer avec vous.

• Préparer des soumissions et assurer le suivi des projets.

• Fournir nos services de design graphique et de photographie.

• Gérer les relations avec nos clients et partenaires.

• Assurer la gestion administrative et comptable de l'entreprise.

• Améliorer le fonctionnement et l'expérience de navigation sur notre site Web.

• Respecter nos obligations légales et réglementaires.

Vos renseignements personnels ne sont jamais vendus ni utilisés à des fins commerciales étrangères aux activités de T.Marque Design.

5. Confidentialité des projets de design graphique

Dans le cadre de nos mandats, nos clients peuvent nous transmettre des documents, des informations, des images, des fichiers, des concepts ou tout autre contenu nécessaire à la réalisation de leur projet.

T.Marque Design s'engage à traiter ces éléments de manière confidentielle et à ne pas les communiquer à des tiers sans autorisation, sauf lorsque cela est nécessaire à l'exécution du mandat ou exigé par la loi.

Les documents et informations transmis par un client sont utilisés uniquement dans le cadre du projet concerné.

Les fichiers de travail, propositions graphiques, concepts non retenus et autres éléments confidentiels ne sont pas rendus publics sans autorisation préalable du client.

Présentation des projets dans le portfolio

Certains projets peuvent être présentés dans notre portfolio, sur notre site Web ou sur nos réseaux sociaux afin de démontrer notre travail et notre expertise.

Toute présentation d'un projet client qui n'est pas déjà public doit faire l'objet d'une autorisation préalable.

Nous respectons également les éventuelles ententes de confidentialité conclues avec nos clients.

6. Confidentialité liée aux activités de photographie

Dans le cadre de nos activités photographiques, nous pouvons réaliser, traiter et conserver des photographies pour nos clients ou pour nos propres projets.

Nous nous engageons à respecter la confidentialité des images et des informations qui nous sont confiées dans le cadre d'un mandat.

Les photographies réalisées pour un client ne sont pas publiées, diffusées ou utilisées à des fins promotionnelles sans autorisation préalable, sauf entente contraire.

Les photographies prises dans le cadre de projets personnels peuvent être présentées dans notre portfolio, sur notre site Web ou sur nos réseaux sociaux.

Lorsque des personnes sont identifiables sur des photographies destinées à être diffusées, les autorisations nécessaires sont recherchées lorsque la situation l'exige.

Les fichiers originaux, les photographies non sélectionnées et les fichiers de traitement ne sont pas systématiquement remis au client. Les modalités de livraison et d'utilisation des photographies sont définies selon les conditions convenues pour chaque mandat.

7. Partage des renseignements avec des tiers

T.Marque Design ne vend, ne loue et n'échange aucun renseignement personnel.

Certains renseignements peuvent toutefois être transmis à des fournisseurs de services lorsque cela est nécessaire au fonctionnement de l'entreprise, notamment pour :

• L'hébergement et la maintenance du site Web.

• Le stockage et le partage sécurisé de fichiers.

• La gestion des communications par courriel.

• La gestion comptable et administrative.

• Les outils techniques nécessaires à la réalisation des mandats.

Ces fournisseurs ont uniquement accès aux renseignements nécessaires à la réalisation de leurs services.

Lorsque des renseignements personnels sont confiés à un fournisseur situé à l'extérieur du Québec, les vérifications et les mesures requises par la législation applicable sont effectuées.

8. Témoins de connexion (cookies)

Le site thibaudmarque.com peut utiliser des témoins de connexion, communément appelés cookies, afin d'assurer son bon fonctionnement et d'améliorer l'expérience de navigation.

Ces témoins peuvent notamment servir à :

• Assurer le fonctionnement technique du site.

• Mémoriser certaines préférences de navigation.

• Comprendre la fréquentation et l'utilisation du site, si des outils d'analyse sont utilisés.

Vous pouvez gérer les témoins de connexion à partir des paramètres de votre navigateur ou, lorsqu'un outil de gestion du consentement est disponible sur le site, à partir de celui-ci.

Les témoins non essentiels sont soumis aux règles de consentement applicables.

9. Conservation et destruction des renseignements

Les renseignements personnels sont conservés uniquement pendant la période nécessaire aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis, sous réserve des obligations légales et administratives applicables.

Les documents comptables et fiscaux sont conservés conformément aux exigences légales.

Les renseignements et documents qui ne sont plus nécessaires sont supprimés, détruits ou anonymisés de manière sécuritaire, selon leur nature et leur support.

Les fichiers de projets, photographies et documents de travail peuvent être conservés pendant une période déterminée en fonction des besoins du mandat, des obligations contractuelles et des besoins raisonnables d'archivage.

10. Protection des renseignements

T.Marque Design met en place des mesures de sécurité raisonnables afin de protéger les renseignements personnels et les documents confidentiels contre la perte, le vol, l'accès non autorisé, la divulgation ou l'utilisation inappropriée.

Ces mesures comprennent notamment la limitation des accès aux informations, l'utilisation d'outils numériques protégés et la gestion prudente des fichiers et documents transmis.

Malgré ces précautions, aucun système de transmission ou de stockage électronique ne peut garantir une sécurité absolue.

11. Vos droits

Conformément aux lois applicables en matière de protection des renseignements personnels, vous pouvez notamment :

• Demander l'accès aux renseignements personnels détenus à votre sujet.

• Demander la correction de renseignements inexacts ou incomplets.

• Demander des informations sur la manière dont vos renseignements sont utilisés ou communiqués.

• Retirer votre consentement lorsque celui-ci constitue le fondement de la collecte ou de l'utilisation concernée, sous réserve des obligations légales applicables.

• Déposer une plainte concernant le traitement de vos renseignements personnels.

Pour exercer ces droits, vous pouvez communiquer avec le responsable de la protection des renseignements personnels à l'adresse indiquée à la section 2.

12. Modifications de la politique

T.Marque Design se réserve le droit de modifier la présente politique afin de tenir compte de l'évolution de ses activités, de ses pratiques ou de la législation applicable.

Toute modification sera publiée sur cette page avec une nouvelle date de mise à jour.

13. Nous joindre

Pour toute question concernant cette politique ou la protection de vos renseignements personnels :

Thibaud Marque
T.Marque Design
thibaud.marque@gmail.com
Site Web : https://thibaudmarque.com